Réunions du CM

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2022

Liste des délibérations de la séance du 15 décembre 2022

délibération n° 2022-109 - renégociation contrat TDF au 01/01/2023 - approuvée

délibération n° 2022-110 - attribution fonds de concours à la CODECOM Argonne Meuse - parcours d'orientation pour les collégiens, scolaires (et familles) - approuvée

délibération n° 2022-111 - subvention Collège d'Argonne - sortie en Italie (7 au 12 mai 2023) - approuvée

délibération n° 2022-112 - tarifs vente de livres, brochures, bulletins annuels et cartes postales (éditées par Terres d'Argonne) au MUSEE - approuvée

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 novembre 2022

Liste des délibérations de la séance du 16 novembre 2022

délibération n° 2022-97 - délivrance des coupes affouagères saison 2022/2023 - nomination de 3 garants - approuvée

délibération n° 2022-98 - approbation du règlement d'affouage - approuvée

délibération n° 2022-99 - déclassement d'une emprise du domaine public communal à caractère d'ancien fossé de la ville - approuvée

délibération n° 2022-100 - annulation vente des parcelles C 877 et C 880 à la SCI "MY SCI" au lotissement de la Reulette - approuvée

délibération n° 2022-101 - projet de réaménagement du magasin Carrefour - nouveau Bail - approuvée

délibération n° 2022-102 - présentation par la Gendarmerie et apporbation du dispositif "Participation Citoyenne" - approuvée

délibération n° 2022-103 - opposition à la mise sous tutelle financière (DGF) des communes aux EPCI - approuvée

délibération n° 2022-104 - tarifs portions affouagères à partir de la saison 2022/2023 - approuvée

délibération n° 2022-105 - tarif de location salle de réunions ou autre à la Maison Médicale 20 Rue de Cheppy - approuvée

délibération n° 2022-106 - adoption par droit d'option de la nomenclature M57 abrégée au 01/01/2023 - BP principal et annexes - approuvée

délibération n° 2022-107 - créances éteintes - refusée

délibération n° 2022-108 - non valeur - approuvée

Compte rendu du Conseil Municipal du 4 octobre 2022

Liste des délibérations de la séance du 4 octobre 2022

délibération n° 2022-87 - travaux de bordures et trottoirs (Rue Neuve, Rue du Pont, Rue Saint Jean et Rue du Collège) - attribution et signature du Marché - approuvée

délibération n° 2022-88 - achat parcelles AE 155, AH 110 et C 323 à l'indivision JACQUES - approuvée

délibération n° 2022-89 - demande de subvention auprès de la DRAC - travaux d'entretien de la toiture de l'Eglise - approuvée

délibération n° 2022-90 - sobriété énergétique - extinction de l'éclairage publique - approuvée

délibération n° 2022-91 - modalités de publicité des actes règlementaires - reforme au 1er juillet 2022 - approuvée

délibération n° 2022-92 - demande de rétrocession concession cimetère - approuvée

délibération n° 2022-93 - échange Commune / Marie France LECLERC - approuvée

délibération n° 2022-94 - dissolution CCAS - intégration résultat de fonctionnement + DM au 002 - approuvée

délibération n° 2022-95 - non valeurs - refusée

délibération n° 2022-96 - créances éteintes - refusée

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 février 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 janvier 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 21 décembre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 30 octobre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 14 avril 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 10 mars 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du lundi 22 février 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 2 décembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du lundi 21 septembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du samedi 08 août 2020

Date de dernière mise à jour : vendredi, 03 février 2023