CR et liste des délibérations de la séance du 26 juin 2025

délibération n° 2025-46 - Société SPL-XDEMAT - répartition du capital social - approuvée

délibération n° 2025-47 - Intégration des ouvrages dans l'environnement du réseau électrique concédé à ENEDIS - approuvée

délibération n° 2025-48 - Participation au groupe de travail - Transfert des compétences EAU et ASS.  au Syndicat des eaux de la Vallée de la Biesme - approuvée

délibération n° 2025-49 - Attribution subvention 400 € à l'association "Fêtes à Varennes" - approuvée

délibération n° 2025-50 - Permis de construire micro-crêche - approuvée

délibération n° 2025-51 - Vente bâtiments dépôt-vente - parcelles AA 162 et 163 à M. Olivier POTENNEC - approuvée

délibération n° 2025-52 - Achat tableau RENAUDIN auprès de M. Michel GODARD - approuvée

délibération n° 2025-53 - Reprise des locaux de la cantine situés Rue des Juifs - approuvée

... le compte rendu sera publié lors de son approbation à la prochaine réunion du Conseil Municipal

CR et liste des délibérations de la séance du 24 mars 2025

délibération n° 2025-13 - Achat parcelle AB 300 à l'indivision DULPHY - approuvée

délibération n° 2025-14 - Vote BP 2025 - budget général - approuvée

délibération n° 2025-15 - Vote BP 2025 - camping - approuvée

délibération n° 2025-16 - Vote BP 2025 - maison médicale - approuvée

délibération n° 2025-17 - Vote BP 2025 - service des eaux - approuvée

délibération n° 2025-18 - Vote BP 2025 - service assainissement - approuvée

délibération n° 2025-19 - Vote BP 2025 - lotissement la Reulette - approuvée

délibération n° 2025-20 - Vote BP 2025 - banque postale - approuvée

délibération n° 2025-21 - Vote BP 2025 - espace funéraire - approuvée

délibération n° 2025-22 - Vote BP 2025 - zac - approuvée

délibération n° 2025-23 - Vente parcelle C 779 à M. Yahan DORIVAL au lotissement "les Vignes des Côtes" - approuvée

délibération n° 2025-24 - Protection sociale complémentaire - approuvée

délibération n° 2025-25 - Transfert bureau de vote unique - approuvée

délibération n° 2025-26 - Vente parcelle C 942 à M. et Mme Rosjito AMOINI - approuvée

délibération n° 2025-27 - Achat parcelles à l'indivision LECLERC - approuvée

délibération n° 2025-28 - Achat parcelles AB 96, 258 et 288 à M. et Mme Jean François LECLERC - approuvée

délibération n° 2025-29 - Remboursement frais achats rideaux et luminaires grande salle et salles coworking à M. et Mme Philippe FOSSEPREZ - approuvée

délibération n° 2025-30 - Tarifs Camping à partir du 26 avril 2025 - approuvée

délibération n° 2025-31 - DM n° 1 - la Reulette - approuvée

délibération n° 2025-32 - DM n° 1 - ZAC - annulée - approuvée

délibération n° 2025-33 - DM n° 1 - ZAC - approuvée

délibération n° 2025-34 - Vote CFU 2024 - budget général - approuvée

délibération n° 2025-35 - Vote CFU 2024 - camping - approuvée

délibération n° 2025-36 - Vote CFU 2024 - maison médicale - approuvée

délibération n° 2025-37 - Vote CFU 2024 - service des eaux - approuvée

délibération n° 2025-38 - Vote CFU 2024 - assainissement - approuvée

délibération n° 2025-39 - Vote CFU 2024 - la Reulette - approuvée

délibération n° 2025-40 - Vote CFU 2024 - banque postale - approuvée

délibération n° 2025-41 - Vote CFU 2024 - espace funéraire- approuvée

délibération n° 2025-42 - Vote CFU 2024 - ZAC - approuvée

délibération n° 2025-43 - Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - approuvée

délibération n° 2025-44 - Demande de subvention CAF de la Meuse - création d'une micro-crêche - annule et remplace la délibération n° 2025-11 - approuvée

délibération n° 2025-45 - Vote des taux des contributions directes locales pour 2025 - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 24 mars 2025 (1.81 Mo)

CR et liste des délibérations de la séance du 23 janvier 2025

délibération n° 2025-1 - Délivrance des coupes affouagères - saison 2024/2025 - nomination de 3 garants - approuvée

délibération n° 2025-2 - Echange Commune / Jean-Luc GATINOIS - approuvée

délibération n° 2025-3 - Achat parcelle C 932 - approuvée

délibération n° 2025-4 - Reprise partielle des locaux situés 2 Grande Rue à compter du 01/01/2025 - approuvée

délibération n° 2025-5 - Demande de subvention DETR 2025 - Requalification centre bourg Mairie et abords de la Place de l'église - approuvée

délibération n° 2025-6 - Demande de subvention DETR 2025 - Création MICRO CRECHE - approuvée

délibération n° 2025-7 - Echange Commune / Jean-Luc GATINOIS (annule et remplace la délibération n° 2025-2) - approuvée

délibération n° 2025-8 - Tarifs journaliers CAMPING à compter du 01/04/2025 - approuvée

délibération n° 2025-9 - Demande de subvention REGION (coup de pouce rural) travaux de réfection des murs du cimetière - approuvée

délibération n° 2025-10 - Demande de subvention REGION (soutien à l'amélioration du cadre de vie et des services à la population) création d'une micro-crêche - approuvée

délibération n° 2025-11 - Demande de subvention CAF de la Meuse - création d'une micro-crêche - approuvée

délibération n° 2025-12 -  Prix de vente terrains à bâtir aux "Vignes des Côtes- approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 23 janvier 2025 (1.04 Mo)

CR et liste des délibérations de la séance du 18 décembre 2024

délibération n° 2024-70 - Non application pénalités de retard Robin Construction - Marché trottoirs 2023 - approuvée

délibération n° 2024-71 - Contrat prévoyance à compter du 01/01/2025 - approuvée

délibération n° 2024-72 - Avenant 1 - Marché trottoirs 2023 - Robin Construction - approuvée

délibération n° 2024-73 - Participation financière BAFA - approuvée

délibération n° 2024-74 - Adoption des RPQS Eau et Assainissement 2023 - approuvée

délibération n° 2024-75 - Conseiller numérique partagé - approuvée

délibération n° 2024-76 - Bail commercial à Mme Delphine PERIN - approuvée

délibération n° 2024-77 - Subvention séjour au ski Collège d'Argonne - approuvée

délibération n° 2024-78 - Elaboration diagnostic périodique système assainissement - approuvée

délibération n° 2024-79 - Tarification prix de l'eau et de l'assainissement à compter du 1er janvier 2025 - approuvée

délibération n° 2024-80 - Solidarité avec la population de Mayotte (DON de 1 000 € à la Croix Rouge) - approuvée

délibération n° 2024-81 - Modification annexe 1 à la délibération du 2/12/2020 exécutoire au 10/12/2020 - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 18 décembre 2024 (1.92 Mo)

CR et liste des délibérations de la séance du 24 septembre 2024

délibération n° 2024-58 - Attribution subventions aux Associations pour l'année 2024 - approuvée

délibération n° 2024-58 - Tarifs portions affouagères à partir de la saison 2024/2025 - approuvée

délibération n° 2024-59 - Renouvellement Certification PEFC à compter du 1er janvier 2025 (pour 5 ans) - approuvée

délibération n° 2024-60 - Vente une partie de la parcelle C 999 à M. Jackie N'GUYEN - approuvée

délibération n° 2024-61 - Créances éteintes - approuvée

délibération n° 2024-62 - Achat parcelle AB 302 à l'indivision TROLIO - approuvée

délibération n° 2024-63 - Convention de partenariat BIBLIOTHEQUE (2022-2027) avec le Département de la Meuse - approuvée

délibération n° 2024-64 - Achat parcelle AB 302 à l'indivision TROLIO (annule et remplace la délibération n° 2024-62) - approuvée

délibération n° 2024-65 - Décision Modificative 1 - BA - Espace Funéraire - approuvée- approuvée

délibération n° 2024-66 - Décision Modificative 2 - BA - Banque Postale - approuvée- approuvée

délibération n° 2024-67 - Décision Modificative 2 - BA - Service des eaux - approuvée- approuvée

délibération n° 2024-68 - Attribution fonds de concours à la Codecom Argonne Meuse - Parcours d'orientation pour collégiens, scolaires (et familles) - approuvée

délibération n° 2024-69 - Décision Modificative - Budget Principal - Commune de Varennes - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 24 septembre 2024 (1.31 Mo)

CR et liste des délibérations de la séance du 21 mai 2024

délibération n° 2024-43 - Attribution des subventions aux Associations pour l'année 2024 - approuvée

délibération n° 2024-44 - Participation financière BAFA - approuvée

délibération n° 2024-45 - Salaires Centre Aéré 2024 - approuvée

délibération n° 2024-46 - Tarifs Centre Aéré 2024 - approuvée

délibération n° 2024-47 - Création d'un emploi contractuel de droit public (grade adjoint administratif Principal 1ère classe) - approuvée

délibération n° 2024-48 - Motion de soutien contre la Fermeture de la route de la Haute Chevauchée - approuvée

délibération n° 2024-49 - Convention GR14 - approuvée

délibération n° 2024-50 - Adhésion au groupement de commandes réalisation de diagnostic des ouvrages et réseau d'eau potable sur le territoire de la CCAM - approuvée

délibération n° 2024-51 - Convention de participation financière au fonctionnement de la FOURRIERE animalière Intercommunale de THIERVILLE S/MEUSE au 01/06/2024 - approuvée

délibération n° 2024-52 - Projet de Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRi) - approuvée

délibération n° 2024-53 - Décision Modificative 1 - BA - ZAC - approuvée

délibération n° 2024-54 - Admissions en non valeur et créances éteintes - approuvée

délibération n° 2024-55 - Adhésion au service retraite du CDG 55 - approuvée

délibération n° 2024-56 - Tarifs sorties Centre Aéré 2024 - approuvée

délibération n° 2024-57 - Crédit-bail immobilier CTA - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 21 mai 2024 (1.92 Mo)

CR et liste des délibérations de la séance du 6 mars 2024

délibération n° 2024-7 - Compte de Gestion 2023 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-8 - Compte de Gestion 2023 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-9 - Compte de Gestion 2023 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-10 - Compte de Gestion 2023 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-11 - Compte de Gestion 2023 - Assainissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-12 - Compte de Gestion 2023 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-13 - Compte de Gestion 2023 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-14 - Compte de Gestion 2023 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-15 - Compte de Gestion 2023 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-16 - Compte Administratif 2023 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-17 - Compte Administratif 2023 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-18 - Compte Administratif 2023 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-19 - Compte Administratif 2023 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-20 - Compte Administratif 2023 - Assainissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-21 - Compte Administratif 2023 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-22 - Compte Administratif 2023 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-23 - Compte Administratif 2023 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-24 - Compte Administratif 2023 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-25 - Budget Primitif 2024 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-26 - Budget Primitif 2024 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-27 - Budget Primitif 2024 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-28 - Budget Primitif 2024 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-29 - Budget Primitif 2024 - Assaissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-30 - Budget Primitif 2024 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-31 - Budget Primitif 2024 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-32 - Budget Primitif 2024 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-33 - Budget Primitif 2024 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-34 - Affectation du résultat 2023 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-35 - Affectation du résultat 2023 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-36 - Vote des taux des Contributions Directes Locales 2024 - approuvée

délibération n° 2024-37 - Décision Modificative - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-38 - Bail commercial dérogatoire - Partie extension CTA - approuvée

délibération n° 2024-39 - Décision Modificative - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-40 - Décision Modificative 1 - Budget Principal Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-41 - Décision Modificative 2 - Budget Principal Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-42 - Décision Modificative 3 - Budget Principal Commune de Varennes - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 6 mars 2024 (14.67 Ko)

CR et liste des délibérations de la séance du 29 janvier 2024

délibération n° 2024-1 - Réalisation prêt travaux extension CTA - 425 000 € - approuvée

délibération n° 2024-2 - Délivrance coupes affouagères saison 2023/2024 - nomination de 3 garants - approuvée

délibération n° 2024-3 - Demande de subvention DETR 2024 - REQUALIFICATION centre Bourg Mairie et abords de la Place de l'église - approuvée

délibération n° 2024-4 - Demande de subvention REGION - REQUALIFICATION centre Bourg Mairie et abords de la Place de l'église - approuvée

délibération n° 2024-5 - Demande de subvention DEPARTEMENT - REQUALIFICATION centre Bourg Mairie et abords de la Place de l'église - approuvée

délibération n° 2024-6 - Demande de subvention AMENDES DE POLICE 2024 - REQUALIFICATION centre Bourg Mairie et abords de la Place de l'église - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 29 janvier 2024 (777.03 Ko)

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2022

CR réunion du CM du 27 juin 2022

Taille : 99.69 Ko

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Compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2022

CR réunion du CM du 23 mai 2022

Taille : 1.21 Mo

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Compte rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2022

CR réunion du CM du 30 mars 2022

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Compte rendu du Conseil Municipal du 16 février 2022

CR réunion du CM du 16 fevrier 2022

Taille : 1.29 Mo

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Compte rendu du Conseil Municipal du 11 janvier 2022

Cr reunion du CM du 11 janvier 2022

Taille : 960.23 Ko

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Compte rendu du Conseil Municipal du 21 décembre 2021

CR réunion du CM du 21 decembre 2021

Taille : 1.03 Mo

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Compte rendu du Conseil Municipal du 30 octobre 2021

CR réunion du CM du 30 octobre 2021

Taille : 1.09 Mo

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Compte rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2021

CR réunion du CM du 6 juillet 2021

Taille : 1.4 Mo

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Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 14 avril 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 10 mars 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du lundi 22 février 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 2 décembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du lundi 21 septembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du samedi 08 août 2020

Date de dernière mise à jour : Monday, 21 July 2025