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Compte Rendu du Conseil Municipal du 26 avril 2023

... le compte rendu sera publié lors de son approbation à la prochain réunion du Conseil Municipal

Liste des délibérations de la séance du 26 avril 2023

délibération n° 2023-47 - Vente parcelle C 942 à Mme Julie MALBROUCK et M. Yohan PAYET au lotissement de la Reulette - approuvée

délibération n° 2023-48 - AEP - dérivation des eaux et protection des captages par DUP - Phase administrative - approuvée

délibération n° 2023-49 - Avenant 1 au Marché de travaux de bordures et trottoirs 2022 - approuvée

Compte rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2023

Liste des délibérations de la séance du 29 mars 2023

délibération n° 2023-14 - projet de réaménagement du magasin CARREFOUR - Nouveau Bail - approuvée

délibération n° 2023-15 - Compte de Gestion 2022 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-16 - Compte de Gestion 2022 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-17 - Compte de Gestion 2022 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-18 - Compte de Gestion 2022 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-19 - Compte de Gestion 2022 - Assainissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-20 - Compte de Gestion 2022 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-21 - Compte de Gestion 2022 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-22 - Compte de Gestion 2022 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-23 - Compte de Gestion 2022 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-24 - Compte Administratif 2022 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-25 - Compte Administratif 2022 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-26 - Compte Administratif 2022 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-27 - Compte Administratif 2022 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-28 - Compte Administratif 2022 - Assainissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-29 - Compte Administratif 2022 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-30 - Compte Administratif 2022 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-31 - Compte Administratif 2022 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-32 - Compte Administratif 2022 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-33 - Budget Primitif 2023 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-34 - Budget Primitif 2023 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-35 - Budget Primitif 2023 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-36 - Budget Primitif 2023 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-37 - Budget Primitif 2023 - Assaissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-38 - Budget Primitif 2023 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-39 - Budget Primitif 2023 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-40 - Budget Primitif 2023 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-41 - Budget Primitif 2023 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-42 - Adhésion au groupement de commande de la CCAM - étude diagnostique patrimoine et programme d'actions eau potable - approuvée

délibération n° 2023-43 - Motion de soutien à l'ADMM et à l'AMRM contre les fermetures envisagées de postes d'enseignants en Meuse - approuvée

délibération n° 2023-44 - Acceptation DON - approuvée

délibération n° 2023-45 - Echange Commune / SCI DE VARENNES - approuvée

délibération n° 2023-46 - Vote des taux des Contributions Directes Locales pour 2023 - approuvée

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 23 février 2023

Liste des délibérations de la séance du 23 févier 2023

délibération n° 2023-03 - demande de subvention DETR 2023 - installation de 2 nouvelles caméras de védéoprotection - approuvée

délibération n° 2023-04 - demande de subvention DETR 2023 - installation d'une réserve incendie 120 m3 - approuvée

délibération n° 2023-05 - demande de subvention DETR 2023 - installation de 2 bornes de recharge électrique - approuvée

délibération n° 2023-06 - demande de subvention DETR 2023 - étude préalable à la requalification de la Place de l'Hôtel de Ville, du Bourg centre et des abords de la Place de l'Eglise - approuvée

délibération n° 2023-07 - tarifs des publications mises en vente au MUSEE à compter du 1er mars 2023 - approuvée

délibération n° 2023-08 - tarifs journaliers CAMPING à compter du 1er avril 2023 - approuvée

délibération n° 2023-09 - demande de subvention REGION Grand Est pour l'installation de 2 nouvelles caméas de vidéoprotection - approuvée

délibération n° 2023-10 - demande de subvention DEPARTEMENT de la Meuse pour l'étude préalable à la requalification de la Place de l'Hôtel de Ville, du Bourg centre et des abords de la la Place de l'Eglise - approuvée

délibération n° 2023-11 - demande de subvention REGION Grand Est pour l'installation de 2 bornes de recharge électrique - approuvée

délibération n° 2023-12 - demande de subvention Programme ADVENIR pour l'installation de 2 bornes de recharge électrique - approuvée

délibération n° 2023-13 - autorisation installation machine à pain - approuvée

 

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 6 février 2023

Liste des délibérations de la séance du 6 février 2023

délibération n° 2023-01 - instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - approuvée

délibération n° 2023-02 - attribution MARCHÉ de travaux - extension d'un bâtiment industriel pour la CTA - approuvée

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2022

Liste des délibérations de la séance du 15 décembre 2022

délibération n° 2022-109 - renégociation contrat TDF au 01/01/2023 - approuvée

délibération n° 2022-110 - attribution fonds de concours à la CODECOM Argonne Meuse - parcours d'orientation pour les collégiens, scolaires (et familles) - approuvée

délibération n° 2022-111 - subvention Collège d'Argonne - sortie en Italie (7 au 12 mai 2023) - approuvée

délibération n° 2022-112 - tarifs vente de livres, brochures, bulletins annuels et cartes postales (éditées par Terres d'Argonne) au MUSEE - approuvée

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 novembre 2022

Liste des délibérations de la séance du 16 novembre 2022

délibération n° 2022-97 - délivrance des coupes affouagères saison 2022/2023 - nomination de 3 garants - approuvée

délibération n° 2022-98 - approbation du règlement d'affouage - approuvée

délibération n° 2022-99 - déclassement d'une emprise du domaine public communal à caractère d'ancien fossé de la ville - approuvée

délibération n° 2022-100 - annulation vente des parcelles C 877 et C 880 à la SCI "MY SCI" au lotissement de la Reulette - approuvée

délibération n° 2022-101 - projet de réaménagement du magasin Carrefour - nouveau Bail - approuvée

délibération n° 2022-102 - présentation par la Gendarmerie et apporbation du dispositif "Participation Citoyenne" - approuvée

délibération n° 2022-103 - opposition à la mise sous tutelle financière (DGF) des communes aux EPCI - approuvée

délibération n° 2022-104 - tarifs portions affouagères à partir de la saison 2022/2023 - approuvée

délibération n° 2022-105 - tarif de location salle de réunions ou autre à la Maison Médicale 20 Rue de Cheppy - approuvée

délibération n° 2022-106 - adoption par droit d'option de la nomenclature M57 abrégée au 01/01/2023 - BP principal et annexes - approuvée

délibération n° 2022-107 - créances éteintes - refusée

délibération n° 2022-108 - non valeur - approuvée

Compte rendu du Conseil Municipal du 4 octobre 2022

Liste des délibérations de la séance du 4 octobre 2022

délibération n° 2022-87 - travaux de bordures et trottoirs (Rue Neuve, Rue du Pont, Rue Saint Jean et Rue du Collège) - attribution et signature du Marché - approuvée

délibération n° 2022-88 - achat parcelles AE 155, AH 110 et C 323 à l'indivision JACQUES - approuvée

délibération n° 2022-89 - demande de subvention auprès de la DRAC - travaux d'entretien de la toiture de l'Eglise - approuvée

délibération n° 2022-90 - sobriété énergétique - extinction de l'éclairage publique - approuvée

délibération n° 2022-91 - modalités de publicité des actes règlementaires - reforme au 1er juillet 2022 - approuvée

délibération n° 2022-92 - demande de rétrocession concession cimetère - approuvée

délibération n° 2022-93 - échange Commune / Marie France LECLERC - approuvée

délibération n° 2022-94 - dissolution CCAS - intégration résultat de fonctionnement + DM au 002 - approuvée

délibération n° 2022-95 - non valeurs - refusée

délibération n° 2022-96 - créances éteintes - refusée

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2022

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Compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2022

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Compte rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2022

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Compte rendu du Conseil Municipal du 16 février 2022

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Compte rendu du Conseil Municipal du 11 janvier 2022

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Compte rendu du Conseil Municipal du 21 décembre 2021

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Compte rendu du Conseil Municipal du 30 octobre 2021

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Compte rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2021

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Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 14 avril 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 10 mars 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du lundi 22 février 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 2 décembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du lundi 21 septembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du samedi 08 août 2020

Date de dernière mise à jour : vendredi, 28 avril 2023