délibération n° 2024-7 - Compte de Gestion 2023 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-8 - Compte de Gestion 2023 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-9 - Compte de Gestion 2023 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-10 - Compte de Gestion 2023 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-11 - Compte de Gestion 2023 - Assainissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-12 - Compte de Gestion 2023 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-13 - Compte de Gestion 2023 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-14 - Compte de Gestion 2023 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-15 - Compte de Gestion 2023 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-16 - Compte Administratif 2023 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-17 - Compte Administratif 2023 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-18 - Compte Administratif 2023 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-19 - Compte Administratif 2023 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-20 - Compte Administratif 2023 - Assainissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-21 - Compte Administratif 2023 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-22 - Compte Administratif 2023 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-23 - Compte Administratif 2023 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-24 - Compte Administratif 2023 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-25 - Budget Primitif 2024 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-26 - Budget Primitif 2024 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-27 - Budget Primitif 2024 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-28 - Budget Primitif 2024 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-29 - Budget Primitif 2024 - Assaissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-30 - Budget Primitif 2024 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-31 - Budget Primitif 2024 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-32 - Budget Primitif 2024 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-33 - Budget Primitif 2024 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-34 - Affectation du résultat 2023 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-35 - Affectation du résultat 2023 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-36 - Vote des taux des Contributions Directes Locales 2024 - approuvée

... le compte rendu sera publié lors de son approbation à la prochaine réunion du Conseil Municipal

délibération n° 2024-1 - Réalisation prêt travaux extension CTA - 425 000 € - approuvée

délibération n° 2024-2 - Délivrance coupes affouagères saison 2023/2024 - nomination de 3 garants - approuvée

délibération n° 2024-3- Demande de subvention DETR 2024 - REQUALIFICATION centre Bourg Mairie et abords de la Place de l'église - approuvée

délibération n° 2024-4 - Demande de subvention REGION - REQUALIFICATION centre Bourg Mairie et abords de la Place de l'église - approuvée

délibération n° 2024-5 - Demande de subvention DEPARTEMENT - REQUALIFICATION centre Bourg Mairie et abords de la Place de l'église - approuvée

délibération n° 2024-6 - Demande de subvention AMENDES DE POLICE 2024 - REQUALIFICATION centre Bourg Mairie et abords de la Place de l'église - approuvée

CR réunion du CM du 29 janvier 2024 (777.03 Ko)

délibération n° 2023-78  - Adhésion nouvelle commune au SENM - approuvée

délibération n° 2023-79  - Modification des statuts de la CODECOM Argonne Meuse - point 5 - groupement de commandes - approuvée

délibération n° 2023-80  - Délivrance des coupes affouagères - saison 2023/2024 - nomination de 3 garants - approuvée

délibération n° 2023-81  - Travaux de bordures et trottoirs (Rue de la Gare, Rue du Houleux et Cour Antoine) - approuvée

délibération n° 2023-82  - Projet d'aménagement de la Place de l'Hôtel de Ville, de la Place de l'Eglise et de la RD 946 - présenté par ATELIER PAYSAGE - approuvée

délibération n° 2023-83  - Admission en non valeur - approuvée

délibération n° 2023-84  - Subventions voyages scolaires - approuvée

délibération n° 2023-85  - Composition de la "Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols" de la Région Grand Est - approuvée

délibération n° 2023-86  - Adoption des rapports sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissemeent collectif 2022 - approuvée

délibération n° 2023-87  - Echange Commune / Sci de Varennes - approuvée

CR réunion du CM du 18 décembre 2023 (1.53 Mo)

délibération n° 2023-63  - Avenant 1 au Marché de travaux d'extension de la CTA - LOT 2 - MEUSE ETANCHE - approuvée

délibération n° 2023-64  - Avenant 1 au Marché de travaux d'extension de la CTA - LOT 3 - EGIL - approuvée

délibération n° 2023-65  - Délégués aux vacations funéraires (surveillance des opérations funéraires et pose des scellés) - approuvée

délibération n° 2023-66  - Remboursement frais achat neiman pour camion Jumper au 1er Adjoint - approuvée

délibération n° 2023-67  - Echange Commune / GFA de la CLAIRE - approuvée

délibération n° 2023-68  - Dissolution Budget Lotissement la Reulette - approuvée

délibération n° 2023-69  - Ouvertures de crédits - service des eaux - approuvée

délibération n° 2023-70  - Ouvertures de crédits - service des eaux - approuvée

délibération n° 2023-71  - Ouvertures de crédits - service des eaux - approuvée

délibération n° 2023-72  - Tarifs portions affouagères à partir de la saison 2023/2024  - approuvée

délibération n° 2023-73  - Affectation du résultat 2022 - budget principal - approuvée

délibération n° 2023-74  - Affectation du résultat 2022 - ZAC - approuvée

délibération n° 2023-75  - Ouvertures de crédits - budget principal - approuvée

délibération n° 2023-76  - Ouvertures de crédits - budget principal - approuvée

délibération n° 2023-77  - Ouvertures de crédits - service des eaux - approuvée

CR réunion du CM du 12 octobre 2023 (814.84 Ko)

délibération n° 2023-55 - Désignation des délégués du CM et suppléants pour l'élection des sénateurs - approuvée

CR réunion du CM du 9 juin 2023 à 19h (47.58 Ko)

délibération n° 2023-56 - Tarifs Centre Aéré 2023 - approuvée

délibération n° 2023-57 - Salaires Centre Aéré 2023 - approuvée

délibération n° 2023-58 - Vente bâtiment et parcelle C 1010 à M. Sébastien DEVREESE - approuvée

délibération n° 2023-59 - Motion "Laissez les Maires gérer leur EAU"  - approuvée

délibération n° 2023-60 - Société SPL XDEMAT - réunion de l'AG sur la répartition du capital social - approuvée

délibération n° 2023-61 - Travaux de bordures et trottoirs - approuvée

délibération n° 2023-62 - Ouverture de crédits - Budget Général - approuvée

CR réunion du CM du 9 juin 2023 à 19h30 (67.04 Ko)

délibération n° 2023-47 - Vente parcelle C 942 à Mme Julie MALBROUCK et M. Yohan PAYET au lotissement de la Reulette - approuvée

délibération n° 2023-48 - AEP - dérivation des eaux et protection des captages par DUP - Phase administrative - approuvée

délibération n° 2023-49 - Avenant 1 au Marché de travaux de bordures et trottoirs 2022 - approuvée

délibération n° 2023-50 - Ouverture de crédit - Budget Commune - approuvée

délibération n° 2023-51 - Ouverture de crédit BA - Banque Postale - approuvée

délibération n° 2023-52 - Ouverture de crédit BA - ZAC - approuvée

délibération n° 2023-53 - Ouverture de crédit - Budget Commune

délibération n° 2023-54 - Ouverture de crédit BA - Service des Eaux - approuvée

CR réunion du CM du 26 avril 2023 (734.73 Ko)

délibération n° 2023-14 - projet de réaménagement du magasin CARREFOUR - Nouveau Bail - approuvée

délibération n° 2023-15 - Compte de Gestion 2022 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-16 - Compte de Gestion 2022 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-17 - Compte de Gestion 2022 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-18 - Compte de Gestion 2022 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-19 - Compte de Gestion 2022 - Assainissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-20 - Compte de Gestion 2022 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-21 - Compte de Gestion 2022 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-22 - Compte de Gestion 2022 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-23 - Compte de Gestion 2022 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-24 - Compte Administratif 2022 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-25 - Compte Administratif 2022 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-26 - Compte Administratif 2022 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-27 - Compte Administratif 2022 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-28 - Compte Administratif 2022 - Assainissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-29 - Compte Administratif 2022 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-30 - Compte Administratif 2022 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-31 - Compte Administratif 2022 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-32 - Compte Administratif 2022 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-33 - Budget Primitif 2023 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-34 - Budget Primitif 2023 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-35 - Budget Primitif 2023 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-36 - Budget Primitif 2023 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-37 - Budget Primitif 2023 - Assaissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-38 - Budget Primitif 2023 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-39 - Budget Primitif 2023 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-40 - Budget Primitif 2023 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-41 - Budget Primitif 2023 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-42 - Adhésion au groupement de commande de la CCAM - étude diagnostique patrimoine et programme d'actions eau potable - approuvée

délibération n° 2023-43 - Motion de soutien à l'ADMM et à l'AMRM contre les fermetures envisagées de postes d'enseignants en Meuse - approuvée

délibération n° 2023-44 - Acceptation DON - approuvée

délibération n° 2023-45 - Echange Commune / SCI DE VARENNES - approuvée

délibération n° 2023-46 - Vote des taux des Contributions Directes Locales pour 2023 - approuvée

CR réunion du CM 29 mars 2023 (1.81 Mo)

délibération n° 2023-03 - demande de subvention DETR 2023 - installation de 2 nouvelles caméras de védéoprotection - approuvée

délibération n° 2023-04 - demande de subvention DETR 2023 - installation d'une réserve incendie 120 m3 - approuvée

délibération n° 2023-05 - demande de subvention DETR 2023 - installation de 2 bornes de recharge électrique - approuvée

délibération n° 2023-06 - demande de subvention DETR 2023 - étude préalable à la requalification de la Place de l'Hôtel de Ville, du Bourg centre et des abords de la Place de l'Eglise - approuvée

délibération n° 2023-07 - tarifs des publications mises en vente au MUSEE à compter du 1er mars 2023 - approuvée

délibération n° 2023-08 - tarifs journaliers CAMPING à compter du 1er avril 2023 - approuvée

délibération n° 2023-09 - demande de subvention REGION Grand Est pour l'installation de 2 nouvelles caméas de vidéoprotection - approuvée

délibération n° 2023-10 - demande de subvention DEPARTEMENT de la Meuse pour l'étude préalable à la requalification de la Place de l'Hôtel de Ville, du Bourg centre et des abords de la la Place de l'Eglise - approuvée

délibération n° 2023-11 - demande de subvention REGION Grand Est pour l'installation de 2 bornes de recharge électrique - approuvée

délibération n° 2023-12 - demande de subvention Programme ADVENIR pour l'installation de 2 bornes de recharge électrique - approuvée

délibération n° 2023-13 - autorisation installation machine à pain - approuvée

CR réunion du CM du 23 fevrier 2023 (1.5 Mo)

délibération n° 2022-109 - renégociation contrat TDF au 01/01/2023 - approuvée

délibération n° 2022-110 - attribution fonds de concours à la CODECOM Argonne Meuse - parcours d'orientation pour les collégiens, scolaires (et familles) - approuvée

délibération n° 2022-111 - subvention Collège d'Argonne - sortie en Italie (7 au 12 mai 2023) - approuvée

délibération n° 2022-112 - tarifs vente de livres, brochures, bulletins annuels et cartes postales (éditées par Terres d'Argonne) au MUSEE - approuvée

CR réunion du CM du 15 décembre 2022 (1.05 Mo)

délibération n° 2022-97 - délivrance des coupes affouagères saison 2022/2023 - nomination de 3 garants - approuvée

délibération n° 2022-98 - approbation du règlement d'affouage - approuvée

délibération n° 2022-99 - déclassement d'une emprise du domaine public communal à caractère d'ancien fossé de la ville - approuvée

délibération n° 2022-100 - annulation vente des parcelles C 877 et C 880 à la SCI "MY SCI" au lotissement de la Reulette - approuvée

délibération n° 2022-101 - projet de réaménagement du magasin Carrefour - nouveau Bail - approuvée

délibération n° 2022-102 - présentation par la Gendarmerie et apporbation du dispositif "Participation Citoyenne" - approuvée

délibération n° 2022-103 - opposition à la mise sous tutelle financière (DGF) des communes aux EPCI - approuvée

délibération n° 2022-104 - tarifs portions affouagères à partir de la saison 2022/2023 - approuvée

délibération n° 2022-105 - tarif de location salle de réunions ou autre à la Maison Médicale 20 Rue de Cheppy - approuvée

délibération n° 2022-106 - adoption par droit d'option de la nomenclature M57 abrégée au 01/01/2023 - BP principal et annexes - approuvée

délibération n° 2022-107 - créances éteintes - refusée

délibération n° 2022-108 - non valeur - approuvée

CR réunion du CM du 16 novembre 2022 (50.9 Ko)

délibération n° 2022-87 - travaux de bordures et trottoirs (Rue Neuve, Rue du Pont, Rue Saint Jean et Rue du Collège) - attribution et signature du Marché - approuvée

délibération n° 2022-88 - achat parcelles AE 155, AH 110 et C 323 à l'indivision JACQUES - approuvée

délibération n° 2022-89 - demande de subvention auprès de la DRAC - travaux d'entretien de la toiture de l'Eglise - approuvée

délibération n° 2022-90 - sobriété énergétique - extinction de l'éclairage publique - approuvée

délibération n° 2022-91 - modalités de publicité des actes règlementaires - reforme au 1er juillet 2022 - approuvée

délibération n° 2022-92 - demande de rétrocession concession cimetère - approuvée

délibération n° 2022-93 - échange Commune / Marie France LECLERC - approuvée

délibération n° 2022-94 - dissolution CCAS - intégration résultat de fonctionnement + DM au 002 - approuvée

délibération n° 2022-95 - non valeurs - refusée

délibération n° 2022-96 - créances éteintes - refusée

CR réunion du CM du 4 octobre 2022 (58.92 Ko)

CR réunion du CM du 14 04 2021 (100.92 Ko)

CR réunion du CM du 10 03 2021 (1.37 Mo)

CR réunion du CM du 22 02 2021 (96.07 Ko)

CR réunion du CM du 02 12 2020 (120.97 Ko)

CR réunion du CM du 21 09 2020 (319.17 Ko)

CR réunion du CM du 08 08 2020 (231.97 Ko)